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Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les … sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous … dispositions relatives au matériel de transport des autres Chapitres de la Section XVII, toutes les parties ( autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… chrysogaster ) 0303.19 - -       Autres               - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., … Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, … pallasii ) , anchois ( Engraulis spp .), sardines ( Sardina pilchardus , Sardinops spp. ), sardinelles ( Sardinella spp. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… utilisé, comme les polyacétals, pour la fabrication de pièces mécaniques et le polyoxypropylène étant un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… contrôleurs de rondes, constateurs‑imprimeurs pour pigeons voyageurs, etc., qui sont construits parfois sans … sont en outre utilisés pour le timbrage du courrier ou des pièces comptables, le pointage des fiches de prix de … sportif (coffrets et bancs de chronométrage, contacteurs de pistes, portillons, dispositifs à cellule photoélectrique, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en … enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles … du Chapitre 39 (matières de charge, plastifiants, solvants, pigments, etc.) contiennent d'autres substances ajoutées ne …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… de magnésium, de la cellulose, de la sciure de bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de la terre siliceuse … crocidolite , voir la Note explicative du n° 25.24. Le papier, le carton et le feutre d'amiante sont obtenus … les cordes, les tresses, les bourrelets, les tissus en pièce ou découpés, les rubans, les gaines, les tuyaux, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… , les manivelles et contre‑manivelles ; tantôt d'une seule pièce, tantôt composés au contraire de plusieurs pièces assemblées, ces organes sont destinés à recevoir les … à cames . La position ne couvre pas les simples axes, pivots et essieux, qui ne font que supporter les organes de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… couleur) restent classés dans leurs positions respectives (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces … par imprégnation). Restent également classés dans les Chapitres 50 à 55, 58 ou 60  les tissus partiellement … provoquent, restent classés généralement dans les Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 . A l'exception des produits …