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Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas  : …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… généralement présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20  les produits qui, même présentés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… visible lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques …

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