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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et … lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du … face et ondulés double face). Pour obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); … action mouillante, par exemple), d’où le nom d’agents de surface . Toutefois, les produits qui ne sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … les appareils à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de … louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d) Les objets d'ornement du n° 83.06 . e) Les appareils et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. … le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être … optiques, mais alors que la fonction essentielle des éléments en verre du n° 70.14 est de produire un certain …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES ET FORMES … CEUX DU N° 56.05 ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par … les fils d'habillage sont le plus souvent plus fins et plus brillants (fils de soie, de coton mercerisé, de fibres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …