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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… sur le devant duquel sont fixées deux pochettes plus petites superposées et sur le dos une poche dissimulée aux … réglable en matières textiles munie d'une boucle latérale permettant de la détacher est cousue sur la pochette. Le … de revêtement protecteur. Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du type utilisé pour la préparation de boissons, d'un titre … de moût de bière, puis par purification et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application … de jus de fruits, puis par clarification et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… machine automatique de traitement de l’information.  Il peut coder/décoder des signaux de type rouge (R), vert (V) ou bleu (B).  Il est destiné à une … d’activité physique ou des téléphones intelligents, ce qui permet d’afficher des informations reçues des appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… V ou 380 V, pour la production d'eau chaude de chauffage à température variable (rayonnement sol ou radiateur). Elles sont équipées de thermoplongeurs en acier inoxydable démontables, … avec thermostats, thermomètre, interrupteurs, d'une pompe de circulation à vitesse variable, d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur … : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou … produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude.  Lorsqu’il …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… Services (RNIS) et contient un modem RNIS. L'unité de base peut communiquer sans fil avec un maximum de 8 combinés téléphoniques DECT (Digital European Cordless Telecommunications) (Norme européenne … numériques sans fil) ou avec d'autres appareils et unités périphériques d'entrée compatibles et peut simultanément …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre … (de couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, … traitement de l'information externe. L'image ainsi obtenue peut contenir des textes, des images, des illustrations, des … 635 mm et la résolution varie entre 1200 et 3600 dpi (dots per inch). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 … 3. …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans … dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;              -    les smokings , … sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, …

Legal note

… correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans … dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;              -    les smokings , … sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, …

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