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Section VI

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … Il y a lieu de noter, toutefois, que les minerais de métaux radioactifs sont classés à la Section V . Quant aux …

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… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou … en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en …

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… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière … chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …

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… destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière … chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au … de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont … qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des …

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… insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au … de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont … qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets … photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés …

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… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets … photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres … 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         …

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… etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres … 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        …

Legal note

… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme … des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés … homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous … des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers … exemple);        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …

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… enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers … exemple);        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates …

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… et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates …

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