Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… ( Rhamnus purshiana ) : écorces. Cascarille ( Croton eluteria ) : écorces. Casse ( Cassia fistula ) : gousses, … ( Datura metel ) : feuilles et graines. Derris ( Derris elliptica, trifoliata ) : racines. Digitale ( Digitalis … ) : feuilles et graines. Ecorce d'orme ( Ulmus fulva ). Ellebore ( Veratrum album et viride ). Ephedra ou ma huang ( …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres … lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 … dernier ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par exemple). Indépendamment des …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées … séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …