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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3004.90 - … soit directement pour le traitement de certaines maladies, notamment l'éthylisme ou le coma diabétique, soit comme … pour la vente au détail relèvent du n° 30.03 (voir la Note explicative de cette position). Pour l'application des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… cuvettes, cylindres ou manchons pour le glaçage des peaux, protecteurs pour appareils de service ou de sûreté, godets … verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… de lithium 2904.34 ‑ - Sulfonate de perfluorooctane de potassium 2904.35 ‑ - Autres sels d’acide perfluorooctane … et les esters éthyliques des acides sulfoniques (voir la Note 5 B)) du présent Chapitre). 1)    Dérivés sulfonés des … 2,4,6-Trinitrotoluène. Explosif puissant.         Il est à noter que les mélanges de ces produits constituant des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe :        1)    Tétrahydrofuranne . … sous l’action des matières alcalines. Appartiennent, notamment, à ce groupe :        a)    Coumarine … d’oxygène exclusivement .        Appartiennent, notamment, à ce groupe : 1)   Benzofuranne (coumarone). Il …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, l'ensemble des … par une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en … en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages … en azote ou en acide carbonique, par exemple). ° °   ° Note explicative de sous-positions. Non désossés …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits … (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou … préparé pour servir à la parure (voir, à cet égard, les Notes explicatives des n°s 71.01 à 71.03).Les perles, même …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   … la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes … ( Chapitre 3 ). d) Les glandes et autres organes à usages opothérapiques, présentés à l'état desséché, même pulvérisés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   … la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes …

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