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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) … fils de chaîne et formant, durant le tissage, des boucles à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition provisoire de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… ces moteurs comportent les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), … d'admission et d'échappement, etc.; ils en diffèrent, cependant, en ce sens que le liquide combustible est le plus … cas, les bielles sont attelées à un même vilebrequin et les cylindres, alimentés séparément, peuvent être diversement …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… obtenues par les procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en plaques ou en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, … le phosphore, contenus dans le minerai, les déchets, le fondant, le combustible et, parfois, d'autres éléments tels …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1)    Les extraits, essences et concentrés de … de thé ou de maté . Ces produits correspondent, mutatis mutandis , à ceux décrits à l’alinéa précédent. 3)    Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries alimentaires ou dans d'autres industries. Leur composition est généralement très complexe; … produits utilisés principalement comme fixateurs dans les industries des parfums, des cosmé­tiques, des savons ou des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… même genre. Ils peuvent aussi être munis de leurs ferrures (gonds, charnières, serrures, encadrements métalliques, … volets, escaliers, encadrements de portes, de fenêtres, tandis que la dénomination pièces de charpente couvre les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( … farines, les produits de la mouture de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement … ou non. Par mouvement d'horlogerie mécanique incomplet , on entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de …

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