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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.30
… Attractions foraines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.40
… Porte-mine …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.10
… Crayons à gaine …
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés …
Explanatory notes
… 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés … commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, … constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf quelques …Legal note
… 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, … commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, … constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, … , on entend toutes les boussoles utilisées directement ou indirectement à cette fin : compas magnétiques, compas …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… plomb (styphnate) additionné de tétrazène et de différents ingrédients oxydoréducteurs ; la charge de ce mélange … deux charges différentes : une charge fulminante, à l'intérieur du tube central, mise à feu par arrachage brusque … scie dit rugueux et une charge de poudre, renfermée dans l'intervalle entre les deux tubes, qui s'enflamme à son tour …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, … Les xylophones , composés de lames ou planchettes de bois d'inégale longueur, portées sur deux appuis et sur lesquelles …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles …
Explanatory notes
… ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …