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Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… dispositifs mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, … à double paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les … ou en alliages de cuivre (laiton notamment) utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… cas ordinaire, à former la calotte, en lui donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant son ouverture au tour … donner au bord du chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, bord relevé tout autour, etc.). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés … de l'eau, attaquant la peau et les vêtements, émettant des vapeurs dangereuses à respirer, dégageant du trioxyde de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

…               ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : …               ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le … qui figurent dans la Note explicative du n°  15.01 valent également pour les graisses du n°  15.02. Sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… naturel et autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et … comme abrasif doux ou pour le polissage, et le grenat des variétés autres que celles constituant des pierres gemmes du …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres … et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs,  dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… mines de crayons, des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… théâtre, les filets à provisions et les filets similaires (servant au transport de balles ou ballons de sport, par …