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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. … Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est … matière première dans la production de laque pour cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt … ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage … capacité de mémoire varie généralement entre 32 et 64 Mo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… du chargement des accumulateurs, - un boîtier en matières plastiques qui abrite les composants électriques du … un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… anormalement élevé, - un couvercle interne en matières plastiques, - un boîtier externe à l'arrière, conçu pour … un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… présenté en tonneaux et est utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… 1. Tunique pour femme (« Kameez »), qui est un vêtement ample composé de bandes de tissu de coton (de couleurs verte … présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… à la poitrine. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour … constitués de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… a la taille par une bande élastique incorporée et pourvu de simples bords ourlés aux jambes. Ce vêtement fait partie … pas le classement de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 …

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