Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … machines à lacer les cartons après perforation 8448.19 - - Autres 8448.20 - Parties et accessoires des machines du n° …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou …Legal note
… imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95; d) les gravures, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres instruments et appareils : 9032.81 ‑ ‑ Hydrauliques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La … la présente position : a) Les cycles équipés d'un moteur auxiliaire ( n° 87.11 ). b) Les cycles (autres que les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour …
Explanatory notes
… machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en … pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames et aux …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les … 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Autres : 4911.91 - - … au moment de l'utilisation, sont rangés ici, pour autant qu'ils présentent le caractère essentiel d'articles …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de … ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑ Agglomérés sous forme de … la fabrication des pâtes alimentaires; la semoule constitue aussi un produit alimentaire directement utilisable comme …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …