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Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement ou de tout autre procédé physique ou chimique. Une huile obtenue par …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 ) ou préparés avec d'autres ingrédients, tels que les plats préparés de légumes ( …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne … fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 … les sulfamides qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou … résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé à la soude ou au sulfate , concentrées, désucrées, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note … la présente position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… constituées par des lanières passant au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé quelconque; e)    les sandales du type tong dont les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… dioxyde de carbone ou encore d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : les … a été ramené à 0,5 % vol ou moins ( n° 22.02 ). c)     Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés … 2)   Le petit et le moyen cardamomes , fruits semblables au précédent par la structure et les propriétés, mais de forme …

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