Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires du n° 76.12 . b) Les articles de …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …
Explanatory notes
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées … organes d'origine animale utilisés pour la fabrication des produits opothérapiques et impropres, de par leur nature ou … définitive. A l'état desséché ou sous forme d'extraits, ces produits relèvent du n° 30.01 . (Pour les produits …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et … lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du … face et ondulés double face). Pour obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); … action mouillante, par exemple), d’où le nom d’agents de surface . Toutefois, les produits qui ne sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … les appareils à usage domestique, du genre de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de … louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d) Les objets d'ornement du n° 83.06 . e) Les appareils et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt …