… grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire. 2) Les blocs de forme régulière … vulcanisé (autre que le caoutchouc durci) restent classées dans cette position à condition qu’ elles gardent …
… travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un fond préexistant constitué par un tulle, un filet, un velours, un … des fils textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en … ici. Le fond fait, le plus souvent, partie de la broderie terminée; mais dans le cas des broderies chimiques ou …
… appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont les suivantes : a) Appareils … monté sur un châssis automobile, comme dans les machines évoquées au premier paragraphe, mais entièrement intégré à …
… Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi les cires végétales, on peut citer : … contenues dans les fibres de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants. 7) La cire d'ocotilla , …
… dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été … ou de toutes autres substances à l’exception de celles autorisées à l’alinéa B) de la Note 5. La présente position …
… bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, … du papier ou du carton soit à partir de pâte déjà préparée (par exemple la pâte mécanique ou chimique), soit … et défibreuses , qui travaillent la pâte à papier déjà préparée en vue d’obtenir une pâte cellulosique spécialement …
… gaz (+). - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN 8411.12 - - D'une poussée … dans la tuyère en un flux de gaz animé d'une vitesse élevée. La réaction de ce flux de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les …
… blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
