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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel … , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de radiosondage. Certains ballons‑sondes pèsent …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… tissus légers qui ont été rendus raides au moyen d'un fort apprêt (colle, substances amylacées additionnées de kaolin, … obtenues en collant face à face deux tissus enduits d'un apprêt du genre de celui décrit ci‑dessus. Ces tissus sont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… tranchantes du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement … seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… fin, de toutes espèces, présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si elles ne sont …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… façon des fleurs, feuillages et fruits artificiels et qui rappellent plus ou moins ceux-ci (fleurs, feuillages et … l'espèce sont principalement destinés à la décoration des appartements, des édifices religieux, etc., ou à …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… des n°s 30.03 ou 30.04 . II)    Moûts de raisin         On appelle moût de raisin le produit résultant du foulage du … tendance naturelle du moût à fermenter par une opération, appelée mutage , qui consiste soit à entraver la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés … qui enlève une feuille à chaque passage. Le plateau qui supporte la bille est soulevé ou déplacé après chacune de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et la forme rappellent ceux du Père Noël, etc .);  autres articles …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

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