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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7302.10 ‑ Rails 7302.30 ‑ Aiguilles, … ‑ Eclisses et selles d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position comprend les produits sidérurgiques qui entrent … obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et comprennent les rails à patin, à double …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. … ou pour collections 4820.90 ‑ Autres La présente position couvre divers articles de papeterie, autres que les … avec ou sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des exercices portant sur des textes ne …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, …
Explanatory notes
… ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, … - - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles 8448.59 - - Autres Sont compris dans … Tous les appareils et machines auxiliaires qui, dotés d'une fonction propre, sont utilisés, isolément ou concurremment, …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, …