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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou … Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de … pour dactylos, des étagères se posant sur des tables pour y faire office de bibliothèques. Entrent également dans la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété … sorghos doux ou sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des … en aluminium ( n°  83.07 ). d)    Les tubes et tuyaux façonnés en aluminium, transformés en éléments d'ouvrages …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, … ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu près plane (poils en bottes). Les soies et les … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des … qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces … reconstitué (conformément à la Note 3 du Chapitre 41, il ne faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions …