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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1
… Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …