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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits … les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

Legal note

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou … pour voies de communications Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; … en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité … le dégagement rapide d'un grand volume de gaz portés à haute température : ce sont les poudres propulsives et les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution … en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus … b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires …

Legal note

… b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol … mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol … mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, … fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; … mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non … et le ghee (n° 0405.90). CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend : I.     L es produits laitiers : A)   Le …

Legal note

… mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de … preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines … en vue de leur emploi à ces usages (voir la Note 3 du Chapitre). Les produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les produits du n° 24.04;        …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les produits du n° 24.04;        …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du …

Legal note

… des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …