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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les accessoires et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les déchets, débris et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a)    La cire de café ( n° 15.21 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… ou des garnitures en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente position : a)    Les livres, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a)    Les punaises ( n°s  73.17 …

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