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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de … granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1) Avec un liant … température de l'ordre de 300 °C; dans ce dernier cas, la résine naturelle contenue dans le liège tient lieu de liant. …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( autres que les farines de froment … farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une … en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues les farines …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… orange; son odeur est forte, pénétrante et agréable. Il renferme un principe colorant peu stable. Il est employé … aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées … des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. … et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). … Sont exclus de la présente position les stores d'extérieur repris au n° 63.06 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du …
Explanatory notes
… peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, … la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… qui suivent : - Saturation des couleurs : 72 % (NTSC); - Résolution : 1680 x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, … - Angle de vision : 170° (H) / 160° (V); - Temps de réponse : 2 ms (gris à gris); - Caractéristiques vidéo : … vidéo prédéfini Splendid, pour ajustement automatique, pour réglage de la luminosité et du contraste et pour sélection …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères 4704.19 - - Autres que de conifères …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les … 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à … dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) …Legal note
… consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à … dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …