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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et …
Explanatory notes
… et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et … ou de construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les … rayon de braquage est approximativement égal à la longueur du chariot lui-même, ce qui leur permet de manœuvrer dans … à pied. Les chariots automobiles sont munis, par exemple, d'une plate‑forme ou d'une caisse sur lesquelles sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs … contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou …
Explanatory notes
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou … précieux ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la … les fils métallisés obtenus en revêtant les fils textiles d'une matière collante (la gélatine, par exemple), que l'on …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés … ni courbés ni autrement travaillés , coupés de longueur et d'une épaisseur les rendant susceptibles d'être utilisés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …