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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de … ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le … et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les autres foies sont …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ … partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette … réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs … à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à l'air comprimé), généralement alimentés par une source … pneumatiques, un dispositif hydraulique complète parfois l'action de l'air comprimé (outils hydropneumatiques ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …