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Section VI

Explanatory notes

… position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … n ° 28.45 et non au n ° 28.03. Le paragraphe B) de la n ote dispose que les produits repris dans l’une des positions n°s …

Legal note

… position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… de produits tensioactifs sans ion actif, obtenus par additions successives d'oxydes de propylène et d'éthylène à de l'éthylène diamine, utilisés comme produits tensioactifs et également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 … céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet d’encre pour colorer ou opacifier les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… un câble de chargement et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers audio   et l’appareil hôte afin   de répondre aux appels, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. … du café, d’une capacité de 45 tasses.  Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés … de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… utilisé en tant que réseau de surface dans des stations d'irrigation au goutte-à-goutte. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 A Station d'irrigation au goutte-à-goutte B Station de contrôle C …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un système audio, d'un panneau de commande latéral et de prises … satellite, ainsi que des lecteurs de DVD, des lecteurs de disques compacts, des lecteurs MP3 ou des lecteurs de …