Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres aspirateurs 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, … de types utilisés en médecine, en chirurgie ou par l'art dentaire ou vétérinaire ( n° 90.18 ). DISPOSITIFS …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les bâtis) Parmi les … de topographie, etc.) ou de la Section XVI ( n° 90.13 ). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des … générales), la présente position comprend également les parties et accessoires des instruments de cette position. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et parfois privés de … fibres sont plus résistantes. Un procédé plus perfectionné, s'écartant de celui du défibrage traditionnel, donne des … sont donc : La pâte mécanique de défibreur (SGW) obtenue à partir de rondins ou de blocs traités à pression …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait … simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux … aux nouvelles et aux informations d'intérêt général et d'articles sur des questions politiques, littéraires, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre A.- MACHINES A … brocher au fil textile, pour le brochage, la reliure ou le cartonnage ( n°  84.40 ). Restent classées ici les machines … destinées à coudre bord à bord et maille à maille les articles de bonneterie. Certains types de machines repris …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… de coulée 8454.30 - Machines à couler (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de … groupe relèvent notamment des n°s  68.15 , 69.03 ou 84.80 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… 8464.20 - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées … similaires, tels que la céramique, le béton, les pierres artificielles, l'amiante-ciment, et également, bien que la plupart d'entre elles présentent des caractéristiques particulières de fini et de précision, des machines pour le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… le nom de papiers peints .       Le papier dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est constitué par un papier épais revêtu d'un enduit … présentés en rouleaux ou en feuilles. B.‑ VITRAUPHANIES Ces articles sont constitués par un papier mince et résistant, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

…        a)    la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans … ou garçonnets un assortiment de vêtements ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant … Sont, en revanche, exclus les anoraks, blousons et articles similaires des n°s 61.01 ou 61.02 . D)   On entend …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par tréfilage à travers des filières, à … ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. On range également … chapeaux, les fils pour la fabrication de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis, etc. Les fils de fer ou …