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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) …

Legal note

… ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles … (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, … et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou …

Legal note

… en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles … (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, … et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en … épais en matières plastiques, de telle sorte que la matière n'a plus le caractère des fibres, tresses, etc., composant …

Legal note

… être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la … de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf … qui ont reçu des impressions décoratives ou de fantaisie n'affectant pas leur caractère essentiel, les tissus à … même s'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, … postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité … constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été … 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées …

Legal note

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été … 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles … ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles …

Legal note

… ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles …

Section VII

Explanatory notes

… en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur … plastiques) même revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … pas mélangées à des graisses ni à des huiles d'une autre nature), fixes, mentionnées dans les positions en cause …

Legal note

… (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un …

Legal note

… nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les … 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les … 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions …

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