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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de …
Explanatory notes
… même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames … OU NON, A L’EXCLUSION DES FERROPHOSPHORES Les phosphures sont des combinaisons de phosphore et d'un autre élément. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et … similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et … similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, … cuir 3405.20 ‑ Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …
Explanatory notes
… des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes … pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) La présente position comprend : 1) Les organes imprimants : clichés, planches, cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par … vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par … vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de …
Explanatory notes
… communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de … soudage à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
Explanatory notes
… ‑ Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) … on peut citer : 1) Les polarimètres , appareils servant à mesurer l'angle de rotation du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé …