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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression …

Legal note

… ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les …

Section V > Chapitre 27

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs               - Moteurs hydrauliques : 8412.21 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.29 - - Autres               - … 85.01 ou 85.02 ; elle concerne donc les engins moteurs non électriques, autres que les turbines à vapeur, les moteurs à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

…   Le platine qui est un métal d'un blanc grisâtre, mou et ductile, inaltérable à la température ambiante et … à la corrosion, leur point de fusion élevé et leur grande activité catalytique, le platine et ses alliages trouvent … ou en prothèse dentaire. On les utilise, par exemple, en électricité, pour la fabrication de couples …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… . a) Monochlorure d'iode (protochlorure) (ICl), obtenu par l'action directe du chlore sur l'iode. C'est un liquide brun … de soufre (protochlorure) (S 2 Cl 2 ), obtenu par l'action du chlore sur le soufre. Liquide jaune ou … de phosphore (protochlorure) (PCl 3 ). Obtenu par l'action directe du chlore sur le phosphore, ce produit se …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… - Autres               - Parties : 8517.71 - - Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties … données, entre deux points, par modulation d’un courant électrique ou d’une onde optique circulant dans un support filaire ou par ondes électromagnétiques dans un réseau sans fils. Le signal peut …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… exclusivement (+).               - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non … 2932.14 - - Sucralose 2932.19 - - Autres 2932.20 - Lactones               - Autres : 2932.91 - - Isosafrole …

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