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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés               - Fils texturés : 5402.31 - - De … de moins de 67 décitex. 2)    Les multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres … la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des tuyaux, les câbles, torsades et formes similaires, faits de … de la Section XV du présent Chapitre et les accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, habituellement une résine thermodurcissable, dont le poids … du panneau. Les plaquettes, particules et autres fragments constituant les panneaux de particules de la présente … 1)    Les panneaux dits oriented strand board , qui sont constitués de fines particules de bois dont la longueur …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour … la Note explicative du n° 73.08. 12)  On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… débarrassées de leurs constituants terpéniques, qui sont de nature à altérer leur arôme. La plupart d'entre elles sont … des exsudats ci-après : 1 ° ) matières résineuses végétales naturelles desséchées non cellulaires (oléorésines ou oléogommes-résines naturelles, par exemple); 2 ° ) matières résineuses animales …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… de sels, etc., restent compris ici, pour autant qu 'ils ne constituent pas des préparations médicamenteuses au sens du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… poils, etc.).        La densité de ces ouvrages est habituellement faible et, grâce à leur structure poreuse, … panneaux, hourdis, coquilles et autres pièces analogues, tuyaux, etc.), même réfractaires . En sont exclus  : a)    … ayant brûlé durant la cuisson) ( n° 69.04 ). b)    Les tubes filtrants en kieselguhr et quartz mélangés ( n° 69.09 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE L'ENDUIT DONT ILS SONT REVETUS OU DE LA MATIERE DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE … ou b)   d'un papier enduit, de grammage normal, faisant habituellement partie d'une liasse.        Relèvent …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… 5904.90 ‑ Autres 1)    Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles … une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte consistant en un mélange … unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par …

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