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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6
… Douilles pour lampes, fiches et prises de courant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.92
… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.1
… Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.1 > 7210.11
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.33
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.50
… Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3
… Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) …