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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.92
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.93
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.20
… Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.54
… Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.30
… Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.82
… A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.2
… Machines et appareils pour le soudage des métaux par …