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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …
Explanatory notes
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; … ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie … ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer …
Explanatory notes
… produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer … effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se … spécifiquement à une autre position de la Nomenclature. Au sens de cette position, l’expression « de vente » s’entend …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, … - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, … halogénures, peroxydes et peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un … avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est … en plastique, un cédérom comportant le logiciel d'installation (destiné à être installé sur un ordinateur …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ … par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou … égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …