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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi … ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils utilisés pour nettoyer les … pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I)    Les dentifrices de toutes sortes : 1)   Les pâtes dentifrices et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série … position couvre également les films cinématographiques négatifs ou positifs de toutes largeurs, impressionnés et …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) … en petites écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les bords, d'un gris cendré ou … coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet (sesqui­oxyde de chrome …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… (+).               ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères               ‑ Autres : 4406.91 - ‑ De conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de … le mungo , qui proviennent de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( … etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

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