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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

… barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …

Explanatory notes

… barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).               - … machines ou appareils auxiliaires : 8448.51 - - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles 8448.59 - - Autres Sont compris dans la présente …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33

… spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus …

Section XVI

Explanatory notes

… techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, … à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);       k)   les articles des …

Legal note

… techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, … à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); … ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);       k)   les articles des …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou … par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, … en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Classement comme …

Section XVII

Explanatory notes

… à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la … à du matériel de transport :           1)    Les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la … chambres à air, etc. ( n° 84.81 ). b)    Les roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles ( n° 84.82 ). …

Legal note

… à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS …

Legal note

… teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les …

Legal note

… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les …

Classification opinions

… … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources.   Ces préparations de …

Classification opinions

… à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), … 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. … contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être … byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du présent …

Classification opinions

… … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent … qui, sans lui, devrait être effectuée par le logiciel installé dans la machine automatique de traitement de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO … d'huiles végétales désoxydées par hydrogénation. Le produit distille moins de 90 % en volume, y compris les pertes, à …

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