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Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… gossypol 1512.29 ‑ ‑ Autres A)   HUILE DE TOURNESOL.        Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( … importante, fournissent une huile siccative et comestible. Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits … des peintures et des vernis. C)   HUILE DE COTON.        Cette huile, qui est la plus importante des huiles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1)    Les lessives résiduaires de la …        Ces lessives sont utilisées comme agglomérants pour briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de … obtenir le tall oil et, parfois aussi, la soude caustique. Cette position ne comprend pas  : a)    La soude caustique ( …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique … ( à l'exclusion des simples ouvre‑boîtes du n°  82.05 ), barattes, sorbetières, batteurs à mayonnaise, à crème et à œufs, moules à former …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… et huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et … combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente position, même …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères … s'ils ont été cuits. Certains produits faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme … par exemple la diatomite calcinée en présence d'agents frittants, tels que le chlorure de sodium ou le carbonate de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… de développer des principes amers et aromatiques et de permettre une meilleure conservation du produit. Elle est … sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières concentrées qui …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… de la noix muscade se trouvant entre le brou et la coque. Cette substance, qui est découpée en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus … long de 27 à 40 mm, et à coque brunâtre. 4) La maniguette ou graine de Paradis ( Aframomum melegueta ), qui …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… poissons, de reptiles et les peaux épilées de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie … non épilés des animaux ci-après uniquement : 1)   Chèvres, chevrettes et chevreaux ( autres que du Yémen, de Mongolie … explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… présenté en balles fortement pressées; le coton nettoyé par passage aux ouvreuses et aux batteuses se présente en nappes lâches continues. Les … est généralement inférieure à 5 mm. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les ouates de coton ( n°s 30.05 ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… des substances alimentaires (les produits destinés à attendrir la viande constitués par une enzyme protéolytique …

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