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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres …
Explanatory notes
… (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres … , obtenue par calcination à haute température (de l'ordre de 1400 à 1800 ° C). La magnésie frittée peut contenir … Les oxydes de magnésium léger et lourd sont obtenus, d'ordinaire, en calcinant de l'hydroxyde ou du carbonate …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. … y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par … pêches (y compris les brugnons et nectarines), abricots, oranges (même pelés, dénoyautés ou épépinés), écrasés et …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la … 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ … iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, … bulbes, oignons, etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de … humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les … parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots, cornes, coquilles, etc. Les matières mises en œuvre …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées …
Explanatory notes
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées … peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans … de V ou de W et que l'on a ensuite assemblées dans leur ordre primitif, mais avec un recul pour chacune d'elles, de …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, …
Explanatory notes
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, … côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. Toutefois, les … 90 (les attelles et autres articles de prothèse ou d'orthopédie et les modèles de démonstration, les cadrans pour …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …