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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux … de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs accessoires 9504.30 ‑ Autres jeux fonctionnant par … Les consoles et machines de jeux vidéo dont les caractéristiques objectives et la fonction principale les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, … par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails proprement dits pour voies … des tire‑fond, des pointes ou, dans le cas des traverses en acier, par soudage. Les plaques de serrage , appelées …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul …