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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend un ensemble de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… ces déchets peuvent être employés en filature, pour le rembourrage, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… sont souvent présentés dans des caissettes, des paquets en emballage cellulosique, etc. Certains fruits séchés ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… sous une même couverture, même simplement brochées, elles tombent également sous le n ° 49.01 . Ces publications, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne de fond et de fils de chaîne …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… duites qui ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble uniquement au moyen des fils de tour. Des variétés …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… Les stylos et crayons à bille , consistant en une gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle …

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