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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en …
Explanatory notes
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en … ‑ Dispositifs photosensibles à semi‑conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en … par leur résistivité qui, à température ambiante, est comprise entre celle des conducteurs (métaux) et celle des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments …
Explanatory notes
… dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments … - - Autres 8518.30 ‑ Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments … du son 8518.90 ‑ Parties La présente position comprend les microphones, les haut‑parleurs, les écouteurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, …
Explanatory notes
… de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, … bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50 ‑ Autres génératrices 8511.80 ‑ … ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de …