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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5
… Autres machines et appareils à mouler ou à former …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.10
… Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.50
… Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.30
… Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.50
… Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.30
… Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs …
Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.9 > 0910.91
… Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3
… Articles de poche ou de sac à main …