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Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les ouvrages en graphite naturel (généralement n ° s …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… soit comme minerais de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… . La germanite, germano‑sulfure de cuivre.           Sont exclus de la présente position les produits commercialement …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a)    Les linters de coton ( …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… ceux indiqués aux paragraphes   1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente position les invertébrés aquatiques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… pas couverts par la présente position. En sont également exclus  : a)    Les châssis équipés de leur moteur, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position  : a)    Les accessoires des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. Sont exclus de la présente position : a)    Les bidons, boîtes et …

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