… sont de véritables tissus à chaîne et à trame, qui sont classés comme tissus ou comme articles confectionnés , selon le cas. B.‑ TAPISSERIES A … diversement teintés. Les tapisseries à l'aiguille restent classées ici lorsqu'elles ont été surbrodées. A la …
… fruitée et ne présente aucun défaut. Elle est de couleur claire, jaune à vert. Elle est propre à la consommation en … Elle présente un attribut fruité spécifique, est de couleur claire, jaune à vert et est propre à la consommation en …
… d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées dans la présente position, même si elles sont … cuirs et peaux non épilés, tannés ou apprêtés, des espèces exclues du n° 43.01, tels que les cuirs et peaux de …
… Toutefois, les transformateurs pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de … la tension ou le courant de sortie ne modifie pas leur classement, bien que dans certains cas l'appareil soit … . De même, les régulateurs automatiques de tension sont classés au n° 90.32 . III.‑ BOBINES DE REACTANCE ET SELFS …
… en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici. Lorsqu'il s'agit de produits pouvant … ou la méthylcellulose en granules, par exemple), leur classement dans la présente position ne peut être envisagé … dénommés ni compris dans une position plus spécifique de la Nomenclature , par exemple : 1) Les colles de gluten ( …
… un groupe hydroxyle et un atome d'hydrogène. Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans … un hétéroside. Les hétérosides naturels sont cependant exclus ( n° 29.38 ). Les éthers, les acétals et les esters … uroniques et autres dérivés de sucres qui sont généralement classés ailleurs dans le Chapitre 29, en fonction de leur …
… volume ), tel que le définit la Note 3 du Chapitre, sont classés au n° 91.03 . Les appareils de la présente position … souvent munis d'une sonnerie (heures, demies, quarts) sur cloche et sur gong ou d'un carillon à gongs multiples. Parmi … enregistreurs, signaux acoustiques ou optiques (sonnettes, cloches, sirènes, lampes), phares, balises, etc. On utilise …
… inorganiques ou d'origine minérale. En sont toutefois exclues : a) Les terres colorantes, même calcinées ou … à la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Outre les produits exclus précédemment, cette …
… comme distributeurs d'air conditionné. Sont exclus de la présente position les groupes pour le … chambre de mélange et deux buses pourvues de soupapes ou de clapets actionnés par des dispositifs de réglage … qui doivent nécessairement être reliés à ce moteur, sont à classer dans la Section XVII , en vertu des dispositions de …
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