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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
1249 résultats pour "制作假的油罐车装卸作业上岗证2<网址:bzw985.com>泰兴怎么买辛普森大学毕业证-怎么做假霍夫斯特拉大学文凭毕业证<网址:zjw211.com>制作克兰菲尔德大学成绩单vo"
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… ou assemblées en bout, par jointure digitale, par exemple (
voir
les Considérations générales du présent Chapitre). …
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Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
Explanatory notes
… caractère de médicaments, au sens des n°s 30.03 ou 30.04 (
voir
les Notes explicatives de ces positions). g) Les …
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Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (
voir
la partie II des Considérations générales de la Section …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
Explanatory notes
… à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (
voir
les Considérations générales) et relèvent de la …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
Explanatory notes
… entre ces produits et les produits similaires du n° 59.06,
voir
l’Alinéa A) de la Note explicative du n° 40.08. d) …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à
recevoir
une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
Explanatory notes
… de la Section XVII , tels que le matériel fixe de
voies
ferrées et les appareils de signalisation du n° 86.08 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… dispositions générales relatives au classement des parties (
voir
les Considérations générales de la Section) les parties …
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