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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… ou assemblées en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… caractère de médicaments, au sens des n°s 30.03 ou 30.04 (voir les Notes explicatives de ces positions). g)     Les …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir la partie II des Considérations générales de la Section …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations générales) et relèvent de la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… entre ces produits et les produits similaires du n° 59.06, voir l’Alinéa A) de la Note explicative du n° 40.08. d)     …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… de la Section XVII , tels que le matériel fixe de voies ferrées et les appareils de signalisation du n° 86.08 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section) les parties …