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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la …
Explanatory notes
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la … etc. Ce terme s'applique à tous les rails des types normalement utilisés pour l'installation de voies ferrées, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles …
Explanatory notes
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles … de points à boules ou à curseur, etc., à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et similaires ( n° 90.29 … vidéo dont les caractéristiques objectives et la fonction principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de …
Explanatory notes
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de … essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la … l'on tronçonne en sections ayant une hauteur sensiblement égale à leur diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à …
Explanatory notes
… leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a … ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même incomplètes, et les parties de … d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits sont généralement faits de tôles, de feuillards, de barres, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . … à commande numérique 8462.25 ‑ ‑ Machines à profiler à galets, à commande numérique 8462.26 ‑ ‑ Autres machines à … de planage, un refendeur et un enrouleur. La ligne est alimentée à partir du dérouleur, la feuille est d’abord …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, …
Explanatory notes
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, … comprennent un combiné émetteur-récepteur radioélectrique alimenté par des piles et incorporant un dispositif … connectés à un émetteur-récepteur radioélectrique portatif alimenté par une pile, un dispositif sélecteur et une touche …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et …