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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du …
Explanatory notes
… de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng … africain ( Prunus africana ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des produits végétaux frais, réfrigérés, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, …
Explanatory notes
… imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, … articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par …
Explanatory notes
… porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par … ‑ Autres pierres de taille ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …