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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14
… à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du … une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, …Legal note
… une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif … … 2. Ampoule à diodes émettrices de lumière (LED) ayant la forme standard d’une ampoule à incandescence, contenant …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… 1. Comprimés destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
Classification opinions
… mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe … Ce sont des dispositifs qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; ils sont …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… ou wassingues, les lavettes, les chamoisettes (essuie‑meubles) pour l'entretien des meubles, ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de … Toutefois les éventails ou écrans à main à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . 19) Les toiles …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y … les tablettes, barres ou bâtons entièrement en chocolat, même contenant par exemple des céréales ou des fruits (entiers ou en morceaux), mélangés au chocolat, ne sont pas considérés comme …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… les hypochlorites, chlorites et hypobromites de métaux ainsi que l'hypochlorite de calcium du commerce. A.- … altérables à l'air et donnant au contact d'acides, mêmes faibles, de l'acide hypochloreux qui, cédant … le développement des plaques antihalo (leucogène) et en médecine comme antiseptique (avec l'acide borique, il …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les … ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et …Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du … ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du … ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les … aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …