… 4 + ) entrent dans le Sous‑Chapitre V, exception faite des composés de métaux précieux ( n° 28.43 ) et des composés des … et oxychlorures : 2812.11 - ‑ Dichlorure de carbonyle (phosgène) 2812.12 - ‑ Oxychlorure de phosphore 2812.13 - ‑ Trichlorure de phosphore 2812.14 - ‑ …
… pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres instruments et appareils : 9032.81 ‑ ‑ …
… ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 … décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205.13 ‑ ‑ Titrant moins de 232,56 …
… - Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre : 3824.81 - - Contenant de … rectification des flegmes. 13) L' huile de Dippel ( huiles d'os, goudrons d'os ), obtenue par distillation pyrogénée …
… chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art … produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, … 34.07 , respectivement). Les substituts de greffon osseux, tels que ceux fabriqués à partir de sulfate de …
… 1302.39 ‑ ‑ Autres A) Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale … qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste … le plus souvent en boules ou en pains de formes et de grosseurs variables. Par contre, les concentrés de paille de …
… ou brasser 8479.89 - - Autres 8479.90 - Parties La présente position englobe les machines et appareils mécaniques ayant … à d'autres Chapitres. c) Classés dans d'autres positions plus spécifiques du présent Chapitre parce que : …
… ‑ Lasers, autres que les diodes laser 9013.80 ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et … optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la … ailleurs qu'indépendamment des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres positions du Chapitre comprennent des appareils ou …
… etc.). Les antibiotiques naturels de cette position sont des substances sécrétées par des … par des micro-organismes sont exclus de la présente position et sont classés en fonction de leur structure. … Outre les antibiotiques d’origine naturelle, la présente position comprend également : les antibiotiques modifiés …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
