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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il … contrairement à celle réservée aux marchandises. Le véhicule est équipé d'une porte coulissante sur un côté, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… de traitement de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à commander le système … de leur exploitation (analyse quantitative, par exemple). Application de la Note 4 de la Section XVI et de la Note 3 … autonome commandée par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et montée à demeure, qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, … peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés …

Legal note

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

Classification opinions

… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, … interface utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre d'affichage s'ajuste à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en … du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps en tant que sous-vêtement, … serré au corps. Cet article a une fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …