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Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… velours ou imitations de fourrures (par exemple en poils de chèvre mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… autrement qu'à l'eau ou à la vapeur avant congélation, relèvent du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à la traction et à l'éclatement. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres, ils relèvent du Chapitre 28 . 2)    Des composés chimiques tels …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… enveloppes. Les ampoules en verre, présentées isolément, relèvent du n° 70.20 . …

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